Conseil Municipal - 28/11/2019

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

Mme. Kaucic

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.
Point
2

M. Heulluy

Débat d'Orientation Budgétaire 2020.
Point
3

M. Koenig

Examen pour l'exercice 2018 des rapports annuels des délégations de service public de la Ville de Metz, des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement, d'élimination des déchets et de distribution d'eau potable, ainsi que leurs notes liminaires, du rapport annuel du camping municipal géré en régie, et du rapport d'activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
Point
4

M. Jean

Rapports sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz Techno'pôles et UEM pour l'année 2018.
Point
5

M. Gros

ZAC DU SANSONNET - Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2018 et des modifications de la rémunération du concessionnaire.
Point
6

M. Gros

ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE - Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2018 et des modifications de la rémunération du concessionnaire.
Point
7

M. Gros

ZAC DES HAUTS DE QUEULEU - Approbation du bilan de clôture de la ZAC des Hauts de Queuleu réalisée en régie et suppression de la ZAC des Hauts de Queuleu.
Point
8

Mme. Agamennone

Demande de retrait de l'EPDS de Gorze du Syndicat mixte de gestion forestière du Val de Metz.
Point
9

Mme. Isler Beguin

Appel à projets Trame Verte et Bleue (TVB) Grand Est : passation de conventions avec le CEREMA Est et Metz Métropole.
Point
10

M. Cambianica

Convention Ville de Metz - CEREMA pour le parking de l'Université de Lorraine au Saulcy.
Point
11

M. Cambianica

Convention relative à la logistique urbaine entre Metz Métropole, la Ville de Metz et le Groupe La Poste.
Point
12

M. Cambianica

Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.
Point
13

M. Krausener

Cession d'une emprise foncière communale à la société LEONARD DRM à la MAXE.
Point
14

Mme. Saadi

Convention de réservation de logements locatifs sociaux - Metz Habitat Territoire.
Point
15

Mme. Saadi

Convention de réservation de logements locatifs sociaux - LOGI-EST.
Point
16

M. Lekadir

Programme de travaux sur Monuments Historiques : Poursuite de l'opération de restauration du Cloître des Récollets, par l'aile Ouest.
Point
17

M. Gros

Dénomination d'espaces publics.
Point
18

M. Tron

Saison sportive 2018/2019 : accompagnement des clubs par la Ville.
Point
19

Mme. Bori

Participation financière aux actions de "Sensibilisation passionnelle" à l'allemand dans les écoles messines.
Point
20

Mme. Tran

Voyage d'étude et signature d'une lettre d'intention dans le cadre d'un projet de jumelage entre les Villes de Metz et de Nankin.
Point
21

M. Heulluy

Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées pour l’année 2019 - Taxe locale de Séjour d’Augny.
Point
22

M. Heulluy

Modification des AP/CP.
Point
23

M. Heulluy

Décision modificative du budget n°3.
Point
24

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
Point
25

M. Gros

Questions orales.
Point
26

M. Heulluy

Séance à Huis Clos - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables.