Conseil Municipal - 26/11/2009

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Gros

Débat d’Orientation Budgétaire.

M. Gros

Conclusion avec l’Etat du contrat de Redynamisation du Site de Défense de Metz-Métropole.

Mme. Fritsch-Renard

Etat n° 7 de régularisation des Décisions Modificatives.

Mme. Fritsch-Renard

Etat n° 8 de régularisation des Décisions Modificatives.

Mme. Fritsch-Renard

Etat n° 3 de régularisation des Autorisations Spéciales du Budget Annexe des Zones.

Mme. Heber-Suffrin

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure.

M. Toulouze

Cession de terrains communaux dans les ZAC de la Grange-aux-Bois, Sébastopol et des Hauts de Queuleu.

M. Lioger

Signature d’une convention entre l’EPF Lorraine et la Ville de Metz - Caserne Desvallières.

M. Lioger

Approbation de la modification n° 1 du PLU de Metz.

Mme. Kaucic

Financement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

M. Planchette

Installation d’une stèle commémorative au Cimetière de l’Est.

M. Darbois

Subvention à l’opération Metz Vélocation de l’Association Mob d’Emploi.

M. Darbois

Versement d’une subvention à l’Institut Européen d’Ecologie.

M. Krausener

Attribution de subventions à diverses associations socio-éducatives.

M. Scuderi

Attribution de bourses et de parrainages dans le cadre du dispositif "Envie d’Agir".

M. Scuderi

Financement de la Fête de Saint-Nicolas.

Mme. Saadi

20ème Anniversaire de la "Déclaration des Droits de l’Enfant".

Mme. Medoc

Attribution de subventions à diverses associations sportives.

Mme. Bresson

Versement d’une subvention à l’APIMM (Association des Pilotes de Montgolfières Mosellans).

M. Martalié

Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse Sainte-Lucie.

M. Lekadir

Versement d’une subvention d’équipement à la Fabrique de la Cathédrale.

M. Fonte

Modification des conditions de gratuité pour le prêt des Bibliothèques-Médiathèques de Metz à/c du 01.01.2010.

Mme. Saadi

Marché de développement des services en ligne des Bibliothèques-Médiathèques de Metz. et renouvellement du progiciel de gestion.

Mme. Fritsch-Renard

Convention de mise à disposition d’un agent au Syndicat Mixte de l’Orchestre National de Lorraine.

Mme. Fritsch-Renard

Contrat à durée indéterminée.

Mme. Fritsch-Renard

Logements de fonction.

M. Lecocq

Téléthon 2009.

Mme. Fritsch-Renard

Modification du Régime Indemnitaire.

M. Fonte

Dénomination de voie publique.

M. Lioger

REPORTE - Rapport d’activités des services municipaux pour l’année 2008.

Mme. Kaucic

Changement d’appellation de l’OPH de Metz.

M. Gros

Désignations dans divers commissions municipales et organismes extérieurs.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en dates des 4 Avril 2008 et 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. Gros

Questions orales.