Conseil Municipal - 26/11/2009

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Divers
2

M. Gros

Débat d’Orientation Budgétaire.
Point
1

M. Gros

Conclusion avec l’Etat du contrat de Redynamisation du Site de Défense de Metz-Métropole.
Point
2

Mme. Fritsch-Renard

Etat n° 7 de régularisation des Décisions Modificatives.
Point
3

Mme. Fritsch-Renard

Etat n° 8 de régularisation des Décisions Modificatives.
Point
4

Mme. Fritsch-Renard

Etat n° 3 de régularisation des Autorisations Spéciales du Budget Annexe des Zones.
Point
5

Mme. Heber-Suffrin

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure.
Point
6

M. Toulouze

Cession de terrains communaux dans les ZAC de la Grange-aux-Bois, Sébastopol et des Hauts de Queuleu.
Point
7

M. Lioger

Signature d’une convention entre l’EPF Lorraine et la Ville de Metz - Caserne Desvallières.
Point
8

M. Lioger

Approbation de la modification n° 1 du PLU de Metz.
Point
9

Mme. Kaucic

Financement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.
Point
10

M. Planchette

Installation d’une stèle commémorative au Cimetière de l’Est.
Point
11

M. Darbois

Subvention à l’opération Metz Vélocation de l’Association Mob d’Emploi.
Point
12

M. Darbois

Versement d’une subvention à l’Institut Européen d’Ecologie.
Point
13

M. Krausener

Attribution de subventions à diverses associations socio-éducatives.
Point
14

M. Scuderi

Attribution de bourses et de parrainages dans le cadre du dispositif "Envie d’Agir".
Point
15

M. Scuderi

Financement de la Fête de Saint-Nicolas.
Point
16

Mme. Saadi

20ème Anniversaire de la "Déclaration des Droits de l’Enfant".
Point
17

Mme. Medoc

Attribution de subventions à diverses associations sportives.
Point
18

Mme. Bresson

Versement d’une subvention à l’APIMM (Association des Pilotes de Montgolfières Mosellans).
Point
19

M. Martalié

Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse Sainte-Lucie.
Point
20

M. Lekadir

Versement d’une subvention d’équipement à la Fabrique de la Cathédrale.
Point
21

M. Fonte

Modification des conditions de gratuité pour le prêt des Bibliothèques-Médiathèques de Metz à/c du 01.01.2010.
Point
22

Mme. Saadi

Marché de développement des services en ligne des Bibliothèques-Médiathèques de Metz. et renouvellement du progiciel de gestion.
Point
23

Mme. Fritsch-Renard

Convention de mise à disposition d’un agent au Syndicat Mixte de l’Orchestre National de Lorraine.
Point
24

Mme. Fritsch-Renard

Contrat à durée indéterminée.
Point
25

Mme. Fritsch-Renard

Logements de fonction.
Point
26

M. Lecocq

Téléthon 2009.
Point
27

Mme. Fritsch-Renard

Modification du Régime Indemnitaire.
Point
28

M. Fonte

Dénomination de voie publique.
Point
29

M. Lioger

REPORTE - Rapport d’activités des services municipaux pour l’année 2008.
Point
30

Mme. Kaucic

Changement d’appellation de l’OPH de Metz.
Point
31

M. Gros

Désignations dans divers commissions municipales et organismes extérieurs.
Point
32

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en dates des 4 Avril 2008 et 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
Point
33

M. Gros

Questions orales.