Conseil Municipal - 29/03/2012

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

Mme. Kaucic

Grand Projet Urbain de Metz-Nord – Participation de la Ville de Metz à l’opération de réhabilitation de logements collectifs sociaux de Metz Habitat Territoire.
Point
2

M. Nzihou

Aménagements des espaces publics - Tours du Limousin
Point
3

Mme. Pallez

Financement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville
Point
4

Mme. Kaucic

Subventions dans le cadre du dispositif « Habiter mieux ».
Point
5

Mme. Kaucic

Convention de réservation de logements locatifs sociaux
Point
8

M. Belhaddad

Programme d’efficacité énergétique dans les piscines.
Point
9

M. Belhaddad

Programme d’efficacité énergétique dans les gymnases : subventionnement FEDER.
Point
10

M. Darbois

Valorisation des certificats d’économie d’énergie (CEE) de la Ville de Metz.
Point
11

Mme. Leblan

Versement de l’Eco-contribution annuelle pour les papiers imprimés à EcoFolio.
Point
11

M. Darbois

WWF – Convention de partenariat « EARTH HOUR » 2012-2014.
Point
12

M. Krausener

Convention entre la Ville de Metz et l’AGURAM.
Point
13

M. Jean

Office de Tourisme de Metz-Cathédrale : Subvention 2012 - Convention d’objectifs et de moyens.
Point
14

M. Jean

Fédération des commerçants : Subvention 2012 - Convention d’objectifs et de moyens.
Point
15

M. Tron

Versement d’une avance à l’Association Football Club de Metz.
Point
16

M. Darbois

Attribution d’une subvention à l’Association Mob d’Emploi.
Point
6

M. Lioger

ZAC des Coteaux de la Seille. Approbation du dossier de réalisation et du programme d’équipements publics.
Point
7

M. Lioger

ZAC des Coteaux de la Seille – Acte d’apport relatif au transfert dans le cadre du traité de concession conclu entre la Ville de Metz et la Société SAREMM.
Point
17

M. Fonte

Metz en Fête 2012.
Point
18

M. Fonte

Fêtes de la Mirabelle 2012 -Versement de subventions à diverses associations. -Montgolfiades de Metz.
Point
19

Mme. Mertz

Travaux dans des édifices classés : lancement des missions de maîtrise d’œuvre.
Point
20

M. Lekadir

Subventions aux associations socioéducatives.
Point
21

M. Scuderi

Festival des Energies Urbaines de Metz.
Point
22

Mme. Medoc

Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif Envie d’Agir.
Point
23

Mme. Riblet

Financement de l’événementiel sportif.
Point
24

M. Scuderi

Programme d’Investissement 2012 : travaux d’entretien sur les équipements socio-éducatifs
Point
25

Mme. Bori

Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de la Moselle pour les activités à destination des enfants.
Point
26

M. Gros

Point retiré.
Point
27

M. Lioger

Zone d’aménagement Concerté du Sansonnet - Demande de prorogation de l’arrêté préfectoral du 11 juillet 2007 portant Déclaration d’utilité Publique.
Point
28

M. Martalié

Echange foncier avec l’Etat de terrains situés avenue Leclerc de Hauteclocque et place du Roi George à Metz.
Point
29

Mme. Ferraro

Avenants aux conventions de portage foncier EPFL (Etablissement Public Foncier de Lorraine) – Ville de Metz – Pré-ZAD de Metz Sud – de Metz-Nord et de Devant-les-Ponts.
Point
30

M. Koenig

Acquisition en vue de son intégration dans le domaine public communal d’une emprise foncière appartenant à Metz Habitat Territoire, rue de Paris à Metz.
Point
31

M. Payraudeau

Acquisition par la procédure des biens vacants et sans maître d’une parcelle située dans la ZAC de l’Amphithéâtre à Metz et cession à la SPL SAREMM.
Point
32

Mme. Sallusti

Transfert à la Ville de Metz des terrains appartenant à la SPL SAREMM dans la ZAC de la Petite Voëvre – Cession d’un terrain à la Société HOLCIM BETONS.
Point
33

Mme. Heber-Suffrin

Convention Préfecture - Ville relative à la mise en œuvre du processus de la verbalisation électronique (PVE) sur le territoire de la commune de Metz.
Point
34

Mme. Fritsch-Renard

Amicale du Personnel de Metz et assimilés : participation de la Ville de Metz.
Point
35

M. Gros

Désignations de représentants dans divers organismes.
Point
36

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
Point
37

M. Gros

Questions orales.
Divers
1

M. Toulouze

Séance à huis clos. Mise en non-valeurs de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.