Conseil Municipal - 27/09/2012

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Toulouze

Etat n° 4 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. Toulouze

État n° 4 de régularisation des décisions modificatives – rectificatif et complément.

M. Jean

Acceptation de dividendes versés au titre de l’exercice 2011 par la SAEML U.E.M.

M. Fonte

Dossier UNESCO et Label Ville d’Art et d’Histoire – Conventions de partenariat avec l’Université de Lorraine et l’Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Nancy.

Mme. Bori

Reconduction de dispositif Passerelle.

M. Martalié

Participations financières aux actions éducatives pendant le temps scolaire.

Mme. Bori

Subventions aux associations périscolaires - Solde 2012.

Mme. Bori

Règlement Intérieur à la restauration scolaire.

Mme. Ferraro

Accueil des élèves des écoles maternelle Le Trimazo et élémentaire Château Aumiot au Club des Seniors, rue de la Ronde – Avenant à la convention avec le CCAS.

Mme. Ferraro

Désaffectation de l’école maternelle les Papillons, 4, rue Théodore de Gargan.

M. Schuman

Nuit Blanche - 5ème édition.

Mme. Bresson

Versement d’une subvention à la Fabrique de la Cathédrale.

Mme. Mertz

Agrément du don du fonds Knoepfler - Durutte par la Famille Hammen.

M. Lekadir

Accueil des étudiants étrangers à Metz.

M. Scuderi

Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif "Envie d'Agir".

M. Scuderi

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Bourse au Permis de Conduire.

M. Scuderi

Attribution d’une subvention à une association socio-éducative.

M. Belhaddad

Versement d’une subvention à l’Association Football Club de Metz.

Mme. Kaucic

Financement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

M. Martalié

Financement d’actions dans le cadre du Plan de Lutte contre les Discriminations.

M. Koenig

Versement d’une subvention au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes en Difficulté.

Mme. Kaucic

Subventions dans le cadre du dispositif « Habiter Mieux ».

Mme. Pallez

Convention de contingent réservataire.

M. Lioger

Rectification du bilan de clôture de la concession d’aménagement de la ZAC de la Grange-aux-Bois.

M. Lioger

ZAC GPV Metz-Borny – Actualisation du bilan financier prévisionnel au 31 Décembre 2011.

Mme. Kaucic

Cession à la SPL SAREMM de terrains communaux situés à Metz-Borny.

Mme. Saadi

Acquisition de terrains incorporés de fait dans le domaine public communal, situés 6-8, rue Félix Savart à Metz dans la ZAC du Technopôle.

M. Lioger

Acquisition de terrains appartenant à l’EPFLorraine dans les zones anciennement dénommées ZAD de Metz-Nord et de Metz-Sud.

Mme. De Oliveira

Acquisition en vue de l’intégration dans le domaine public communal d’une partie du trottoir rue Saint- Pierre appartenant à la copropriété Robinson.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. Gros

Questions orales.

M. Toulouze

Séance à huis clos : Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses.

M. Gros

Séance à huis clos : Protocole d’accord transactionnel.