Conseil Municipal - 04/07/2013

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité
Point
1

M. Toulouze

Compte de Gestion de l'exercice 2012
Point
2

M. Toulouze

Compte Administratif de l'exercice 2012
Point
3

M. Toulouze

Affectation du résultat de l'exercice 2012 du Budget Principal et des Budgets Annexes
Point
4

M. Toulouze

Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
Point
5

M. Toulouze

Budget Supplémentaire de l'exercice 2013
Point
6

Mme. Fritsch-Renard

Rapport d'activités des services municipaux pour l'année 2012
Point
7

M. Jean

Création de la SPL 'Metz Métropole Moselle Congrès' chargée de la réalisation du futur Centre des Congrès
Point
24

Mme. Bori

Subvention aux associations périscolaires - Prise en compte de la réforme des rythmes scolaires
Point
25

Mme. Bori

Avenant au contrat enfance jeunesse
Point
26

Mme. Bori

Demande de subvention d'investissement auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de la Moselle
Point
8

M. Lioger

ZAC de l'Amphithéâtre - Modification du dossier de création
Point
9

M. Lioger

ZAC Amphithéâtre - Approbation du compte rendu financier annuel à la Collectivité
Point
10

M. Lioger

ZAC Amphithéâtre - Révision des modalités de paiement du rachat des infrastructures constituant les abords du Centre Pompidou
Point
11

M. Lioger

ZAC des Coteaux de la Seille - Approbation du compte rendu financier annuel et des participations de la Ville à l'opération
Point
12

M. Lioger

ZAC des Coteaux de la Seille - Avenant à l'acte d'apport relatif au transfert dans le cadre du traité de concession conclu entre la Ville de Metz et la SAREMM
Point
13

M. Koenig

Requalification urbaine du site de Bon Secours - Convention d'étude Ville de Metz - SAREMM
Point
14

M. Tron

Conventions de mandat à la SPL SAREMM : restaurant scolaire de la Corchade et piscines
Point
15

M. Jean

Création d'un Groupement d'Intérêt Economique (GIE) entre la SAREMM et la SEBL
Point
16

M. Tron

Projet de reconstruction du Pont Lothaire
Point
17

Mme. Ferraro

Halte ferroviaire de Metz Nord - Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projets du Conseil Régional de Lorraine : 'Pour un développement durable et intermodal des gares et haltes ferroviaires TER Métrolor'
Point
18

M. Tron

Carrefour giratoire route de Woippy : convention avec le Département de la Moselle
Point
19

M. Toulouze

Régularisation de la vente de terrains EPFL dans la ZAD de Metz Sud et la zone de Vallières - Application des nouvelles modalités d'actualisation et de la réforme du régime de la TVA immobilière
Point
20

M. Gandar

Délégation du droit de priorité dont la Ville de Metz est titulaire au profit de l'Etablissement Public Foncier de Lorraine
Point
21

Mme. Saadi

Acquisition d'emprises foncières appartenant à MHT dans le cadre de la restructuration du site des anciens ateliers municipaux de la Ville de Metz - rue Hinzelin
Point
22

Mme. De Oliveira

Création de l'Association QuattroPole
Point
23

Mme. Sallusti

Intégration des Bibliothèques Médiathèques de Metz dans la Bibliothèque numérique du Sillon Lorrain
Point
27

M. Scuderi

Partenariat développé avec la Caisse d’Allocations Familiales concernant le Centre social Pioche et la Halte-Garderie les Marmousets
Point
28

M. Scuderi

Ouverture d'un espace associatif éco-citoyen sur les Hauts de Vallières
Point
29

Mme. Kaucic

Versement de subventions dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale et du Plan de Lutte contre les Discriminations
Point
30

M. Nzihou

Tours du Limousin : conventions avec Metz Habitat Territoire
Point
31

Mme. Sallusti

Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre des actions citoyennes et de l'accueil des nouveaux arrivants
Point
32

M. Koenig

Versement d'une subvention à l'association Travailler en Moselle
Point
33

M. Darbois

Attribution d'une subvention à l'Association Mob d'Emploi
Point
34

M. Scuderi

Metz Plage - Acceptation de participation de partenaires privés et fixation de tarifs
Point
35

M. Schuman

Nuit Blanche Metz Sixième Edition
Point
36

Mme. Riblet

Moselle Open - Autorisation de mener un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence
Point
37

Mme. Riblet

Organisation de la fête de la Saint-Nicolas 2013
Point
38

M. Lekadir

Organisation à Metz des Assises Internationales du Journalisme et de l'Information, les 5, 6 et 7 novembre 2013 : convention de partenariat
Point
39

Mme. Medoc

Aides au démarrage de la saison 2013/2014 pour les associations sportives
Point
40

M. Belhaddad

Versement de subventions aux clubs sportifs
Point
41

M. Scuderi

Attribution de subventions à diverses associations socio-éducatives
Point
42

Mme. Medoc

Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif envie d'agir
Point
43

M. Lekadir

Financement de la manifestation "Etudiant dans ma ville"
Point
44

Mme. Mertz

Dénomination de voie publique
Point
45

M. Payraudeau

Protocole d’accord transactionnel – Société DEXIA DS Services – Système intégré de gestion des frais médicaux avec tiers payant
Point
46

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions
Point
47

M. Gros

Questions orales
Huis Clos
1

M. Toulouze

Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables admises en non-valeur et remises gracieuses.