Conseil Municipal - 27/10/2016

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Gros

Modification statutaire de la Communauté d'Agglomération Metz Métropole.

Mme. Isler Beguin

Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable et solidaire.

M. Cambianica

Délégation du Service Public du stationnement payant sur voirie - Autorisation de signature.

M. Cambianica

Conventions de prestations de services entre Metz-Métropole et la Ville de Metz.

M. Schuman

EPCC Centre Pompidou-Metz - Modification des statuts.

Mme. Antoine-Fabry

AGORA - Actions de préfiguration.

M. Lekadir

Metz, carrefour des arts de la rue dans la Région Grand Est.

Mme. Antoine-Fabry

Soutien à divers projets culturels - complément de programmation.

Mme. Antoine-Fabry

Fêtes de la Saint-Nicolas 2016.

M. Gros

Dénomination de voies publiques.

Mme. Bori

Création d'un restaurant scolaire au sein du groupe scolaire DEBUSSY - Choix du Maître d'Oeuvre.

Mme. Bori

Animation de la pause méridienne - Projet Entr'Act.

Mme. Bori

Aide au transport des enfants vers les lieux d'accueils de loisirs des mercredis.

M. Gros

Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes.

Mme. Kaucic

Convention de partenariat avec le Service de la Réparation Pénale.

Mme. Saadi

Versement de diverses subventions en faveur de la cohésion sociale.

M. Krausener

Convention de maîtrise foncière entre l'EPFL/Batigère/Ville de Metz concernant l'ancien hôpital Saint-André.

M. Krausener

Désaffectation, déclassement du domaine public et cession de la maison sise 1 rue des Pensées.

M. Krausener

Désaffectation, déclassement du domaine public et cession de l'immeuble sis 20 rue du Coupillon à Metz.

M. Toulouze

Modalités complémentaires de financement des travaux d'aménagement de la halte-ferroviaire de Metz-Nord - versement de subventions d'équipement.

M. Gros

Garantie d'emprunt accordée à Metz Habitat Territoire - Réaménagement de 95 lignes de prêt CDC.

Mme. Kaucic

Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopôle ainsi que des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM pour l'exercice 2015.

M. Gros

Désignation d'un représentant.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. Gros

Questions orales.

M. Toulouze

Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses.