Conseil Municipal - 27/10/2016

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

M. Gros

Modification statutaire de la Communauté d'Agglomération Metz Métropole.
Point
2

Mme. Isler Beguin

Rapport sur la situation de la Ville de Metz en matière de développement durable et solidaire.
Point
3

M. Cambianica

Délégation du Service Public du stationnement payant sur voirie - Autorisation de signature.
Point
4

M. Cambianica

Conventions de prestations de services entre Metz-Métropole et la Ville de Metz.
Point
5

M. Schuman

EPCC Centre Pompidou-Metz - Modification des statuts.
Point
6

Mme. Antoine-Fabry

AGORA - Actions de préfiguration.
Point
7

M. Lekadir

Metz, carrefour des arts de la rue dans la Région Grand Est.
Point
8

Mme. Antoine-Fabry

Soutien à divers projets culturels - complément de programmation.
Point
9

Mme. Antoine-Fabry

Fêtes de la Saint-Nicolas 2016.
Point
10

M. Gros

Dénomination de voies publiques.
Point
11

Mme. Bori

Création d'un restaurant scolaire au sein du groupe scolaire DEBUSSY - Choix du Maître d'Oeuvre.
Point
12

Mme. Bori

Animation de la pause méridienne - Projet Entr'Act.
Point
13

Mme. Bori

Aide au transport des enfants vers les lieux d'accueils de loisirs des mercredis.
Point
14

M. Gros

Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes.
Point
15

Mme. Kaucic

Convention de partenariat avec le Service de la Réparation Pénale.
Point
16

Mme. Saadi

Versement de diverses subventions en faveur de la cohésion sociale.
Point
17

M. Krausener

Convention de maîtrise foncière entre l'EPFL/Batigère/Ville de Metz concernant l'ancien hôpital Saint-André.
Point
18

M. Krausener

Désaffectation, déclassement du domaine public et cession de la maison sise 1 rue des Pensées.
Point
19

M. Krausener

Désaffectation, déclassement du domaine public et cession de l'immeuble sis 20 rue du Coupillon à Metz.
Point
20

M. Toulouze

Modalités complémentaires de financement des travaux d'aménagement de la halte-ferroviaire de Metz-Nord - versement de subventions d'équipement.
Point
21

M. Gros

Garantie d'emprunt accordée à Metz Habitat Territoire - Réaménagement de 95 lignes de prêt CDC.
Point
22

Mme. Kaucic

Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopôle ainsi que des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM pour l'exercice 2015.
Point
23

M. Gros

Désignation d'un représentant.
Point
24

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
Point
25

M. Gros

Questions orales.
Point
26

M. Toulouze

Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses.