Conseil Municipal - 15/12/2016

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Toulouze

Etat n°6 de régularisation des décisions modificatives.

M. Toulouze

Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2017.

M. Toulouze

Budget Primitif 2017. Motion Recettes - Motion Dépenses.

M. Scuderi

Budget Participatif.

M. Gros

M3Congrès - Versement des contributions d'investissement et de fonctionnement 2017 - Approbation de la convention annuelle de fonctionnement 2017.

Mme. Kaucic

Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopôle ainsi que des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM pour l'exercice 2015.

Mme. Tran

Association QuattroPole : subvention et convention d’objectifs et de moyens 2017.

M. Lioger

ZAC Desvallières : bilan de la concertation préalable en vue de la création de la ZAC.

M. Lioger

Création de la ZAC caserne Desvallières.

Mme. Agamennone

Projet de ferme maraîchère et pédagogique à Borny.

M. Gros

Dénomination d'espaces publics.

M. Planchette

Soutien au projet d'inscription sur la liste du patrimoine mondial des "sites funéraires et mémoriels de la Grande Guerre, front ouest".

M. Lekadir

Mise en oeuvre du projet d'éducation musicale à vocation sociale DEMOS.

M. Belhaddad

Saison sportive 2016/2017 : accompagnement des clubs par la ville.

Mme. Antoine-Fabry

Acomptes sur subvention de fonctionnement aux associations socio-éducatives conventionnées.

Mme. Seghir

Associations étudiantes : acomptes sur les subventions de fonctionnement 2016 pour les associations conventionnées et financement de projets.

Mme. Antoine-Fabry

Adhésion à l'Unicef France - convention Ville Amie des Enfants.

Mme. Sagrafena

Dispositif en faveur du bilinguisme : projet SESAM'GR.

Mme. Sagrafena

Crédit d'impôt appliqué aux dépenses relatives à la garde des jeunes enfants - Calcul des frais de garde pour la restauration scolaire.

M. Krausener

Transfert au Département de la Moselle du Collège "Les Hauts de Blémont".

M. Lioger

Approbation de la modification simplifiée n° 3 du Plan Local d'Urbanisme.

M. Lioger

Acquisition de terrains - projet de réouverture du coteau en friches surplombant le Chemin sous les Vignes à Metz Devant-les-Ponts.

M. Tron

Acquisition de l'ensemble immobilier bâti situé 136 Rue de Vallières à METZ.

M. Lioger

Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise publique communale rue Jean Burger à Metz.

M. Lioger

Désaffectation, déclassement et cession d'emprises du domaine public communal à la SA BOUYGUES IMMOBILIER au 4, 4A et 4B rue Belle Isle.

M. Cambianica

Avenants aux contrats relatifs à l'exploitation de parcs de stationnement.

M. Gros

Transfert à Metz Métropole de la compétence en matière de promotion du tourisme : modification des statuts de l'Office de Tourisme de Metz Cathédrale.

Mme. Kaucic

Mise en œuvre du schéma directeur de mutualisation au 1er janvier 2017 : Avenant à la convention portant mise en commun des services informatique et SIG et création d’une direction commune des systèmes d’information (DCSI).

Mme. Kaucic

Résiliation de la convention de mise à disposition de service "ville numérique" entre la Ville de Metz et Metz-Métropole et transfert du responsable de la mission à Metz-Métropole.

Mme. Kaucic

Mise en œuvre du schéma directeur de mutualisation au 1er janvier 2017 : Convention entre la Ville de Metz et Metz-Metropole portant création à Metz-Metropole du service commun « mission contractualisation, partenariats et recherche de financements ».

Mme. Kaucic

Attribution d'une subvention à l'Amicale du Personnel Municipal.

M. Toulouze

Tarifs 2017.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. Gros

Questions orales.