Conseil Municipal - 16/12/2010

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

Mme. Fritsch-Renard

Etat n° 9 de régularisation des Décisions Modificatives.
Point
2

Mme. Fritsch-Renard

Autorisation de Programmes – Crédits de Paiement 2011.
Point
3

M. Gros

Budget Primitif 2011.
Point
4

Mme. Pallez

Centre Communal d’Action Sociale – Participation de la Ville de Metz.
Point
5

M. Lioger

Office de Tourisme de Metz Cathédrale – Subvention 2011.
Point
6

M. Fonte

Versement d’une participation financière à l’Orchestre National de Lorraine.
Point
6

M. Fonte

Acceptation d’une subvention FNADT-CRSD pour la construction de la Salle de Musiques Actuelles.
Point
7

M. Lioger

ZAC du Sansonnet ( Quartier de Devant-les-Ponts ) Approbation du dossier de réalisation.
Point
8

M. Darbois

Ecoquartier des Coteaux de la Seille – Loi sur l’Eau – Enquête publique sur le territoire de la Commune de Metz
Point
9

M. Lioger

Reconversion du site de l’ancienne Manufacture des Tabacs - Révision simplifiée n° 1 du PLU et définition des modalités de concertation.
Point
10

Mme. Kaucic

Instauration du Droit de Préemption Urbain Renforcé.
Point
11

M. Darbois

Contrat de Délégation de Service Public du stationnement payant sur voirie à Metz - Avenant n° 2.
Point
12

M. Toulouze

Liquidation du Groupement d’Intérêt Public – Développement Social Urbain du GPV de Metz-Borny.
Point
13

M. Toulouze

Opération de renouvellement urbain de Metz-Borny – Participation financière à l’indemnisation des occupants des cellules commerciales démolies.
Point
14

M. Gandar

Déclassement et cession d’un complément d’emprise communale située boulevard Saint-Symphorien à Longeville-lès-Metz.
Point
15

Mme. Kaucic

Convention de réservation de logements locatifs sociaux avec Présence Habitat.
Point
16

M. Lioger

Grange des Antonistes - Mainlevée d’un droit à la résolution de l’acte de vente.
Point
17

M. Martalié

Transfert d’une servitude de presbytère.
Point
18

M. Koenig

Renouvellement pour l’année 2011 des conventions de coopération entre la Ville de Metz et Pôle Emploi, et de mise à disposition de personnel Pôle Emploi.
Point
19

M. Lecocq

Conventions de mécénat – Ouvrage « Metz Vue du Ciel ».
Point
20

Mme. Leblan

Adoption des nouveaux statuts du Parc Naturel Régional de Lorraine.
Point
21

Mme. Bori

Tarifs municipaux pour l’année 2011.
Point
22

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
Point
23

M. Gros

Questions orales.