Conseil Municipal - 07/07/2016

M. Gros

Points information sur des sujets d'actualité.

M. Toulouze

Budget Supplémentaire de l'exercice 2016.

M. Toulouze

Modification des Autorisations de programme et Crédits de paiement.

M. Lekadir

Soutien à l'Espace Bernard-Marie Koltès et complément de programmation.

M. Lekadir

Groupement de commande / Sillon Lorrain.

M. Heulluy

Participation au capital social de la SAEML MIRABELLE TV.

M. Darbois

Les Récollets - Haut lieu de l'écologie et du développement durable à Metz.

Mme. Sagrafena

Création d'un Multi-Accueil rue Charlemagne - déménagement du Multi-Accueil Unis'Vers d'Enfants.

Mme. Tran

Création de l'Association Tonicités.

Mme. Antoine-Fabry

Metz Plage et animations de l'été - Acceptation de participation de partenaires privés et fixation de tarifs.

Mme. Seghir

Organisation de la 8ème édition de la manifestation Etudiant Dans Ma Ville.

M. Belhaddad

Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2015-2016.

M. Belhaddad

Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2016/2017.

Mme. Antoine-Fabry

Subventions aux associations socioéducatives.

Mme. Antoine-Fabry

Attribution de bourses et de parrainages au titre de l'accompagnement à l'initiative et à l'engagement des jeunes.

Mme. Bori

Reconduction du dispositif passerelle.

Mme. Bori

Fermeture et désaffectation d'une école - modification du périmètre scolaire.

Mme. Kaucic

Contrat de Ville 2015-2020 - 2ème programmation.

Mme. Kaucic

Réalisation d'une mission d'appui à l'élaboration d'une stratégie de peuplement à l'échelle de l'agglomération : groupement de commande avec Metz Métropole.

M. Gros

Rattachement de Metz Habitat Territoire à la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole.

Mme. Kaucic

Garantie des Risques Locatifs et mobilisation du parc locatif privé.

Mme. Kaucic

Dispositif Habiter Mieux.

M. Cambianica

Association Metz à Vélo : subvention et convention d'objectifs et de moyens au titre de l'année 2016.

Mme. Agamennone

Dénomination d'équipements publics et de jardins familiaux.

M. Cambianica

Convention financière relative à la réalisation de certains travaux préparatoires de chantier et de réfection définitive du domaine public par la Ville de Metz.

M. Lioger

Restauration d'un immeuble 26, Place Saint Simplice : lancement d'une Déclaration d'Utilité Publique.

M. Lioger

Programme "Maison Durable" - soutien à l'opération "Descartes" dans la ZAC GPV de Metz Borny : construction de logements individuels en accession à coût maîtrisé.

M. Lioger

ZAC du Grand Projet de Ville de Metz-Borny -Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise foncière communale au Groupe BENEDIC.

M. Lioger

Acquisition et cession d'emprises foncières entre la société "Terrasses de Gloucester" et la Ville de Metz -avenue Sébastopol.

M. Lioger

Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la SPL SAREMM - ZAC Amphithéâtre.

M. Lioger

Cession d'une emprise foncière communale à la société LEONARD DRM à la MAXE.

M. Krausener

Cession de l'immeuble sis 2/4 en Fournirue.

Mme. Riblet

Cession de motifs d'illumination et de mobiliers divers.

Mme. De Oliveira

Avenant n° 5 au contrat de concession pour la construction et l'exploitation du crématorium de Metz.

Mme. Bori

CCAS - Subvention de fonctionnement 2016.

Mme. Kaucic

Amicale du Personnel Municipal de Metz : attribution de subventions de fonctionnement et d'équipement.

Mme. Kaucic

Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2015.

M. Lioger

Protection fonctionnelle et juridique des agents municipaux, des élus et de leurs ayants droit.

Mme. Kaucic

Document Unique d'évaluation des risques professionnels.

Mme. Kaucic

Recrutement d'un agent contractuel.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. Gros

Questions orales