Conseil Municipal - 07/07/2016

Divers
1

M. Gros

Points information sur des sujets d'actualité.
Point
1

M. Toulouze

Budget Supplémentaire de l'exercice 2016.
Point
2

M. Toulouze

Modification des Autorisations de programme et Crédits de paiement.
Point
3

M. Lekadir

Soutien à l'Espace Bernard-Marie Koltès et complément de programmation.
Point
4

M. Lekadir

Groupement de commande / Sillon Lorrain.
Point
5

M. Heulluy

Participation au capital social de la SAEML MIRABELLE TV.
Point
6

M. Darbois

Les Récollets - Haut lieu de l'écologie et du développement durable à Metz.
Point
8

Mme. Sagrafena

Création d'un Multi-Accueil rue Charlemagne - déménagement du Multi-Accueil Unis'Vers d'Enfants.
Point
9

Mme. Tran

Création de l'Association Tonicités.
Point
10

Mme. Antoine-Fabry

Metz Plage et animations de l'été - Acceptation de participation de partenaires privés et fixation de tarifs.
Point
11

Mme. Seghir

Organisation de la 8ème édition de la manifestation Etudiant Dans Ma Ville.
Point
12

M. Belhaddad

Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2015-2016.
Point
13

M. Belhaddad

Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2016/2017.
Point
14

Mme. Antoine-Fabry

Subventions aux associations socioéducatives.
Point
15

Mme. Antoine-Fabry

Attribution de bourses et de parrainages au titre de l'accompagnement à l'initiative et à l'engagement des jeunes.
Point
16

Mme. Bori

Reconduction du dispositif passerelle.
Point
17

Mme. Bori

Fermeture et désaffectation d'une école - modification du périmètre scolaire.
Point
18

Mme. Kaucic

Contrat de Ville 2015-2020 - 2ème programmation.
Point
19

Mme. Kaucic

Réalisation d'une mission d'appui à l'élaboration d'une stratégie de peuplement à l'échelle de l'agglomération : groupement de commande avec Metz Métropole.
Point
20

M. Gros

Rattachement de Metz Habitat Territoire à la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole.
Point
21

Mme. Kaucic

Garantie des Risques Locatifs et mobilisation du parc locatif privé.
Point
22

Mme. Kaucic

Dispositif Habiter Mieux.
Point
23

M. Cambianica

Association Metz à Vélo : subvention et convention d'objectifs et de moyens au titre de l'année 2016.
Point
24

Mme. Agamennone

Dénomination d'équipements publics et de jardins familiaux.
Point
25

M. Cambianica

Convention financière relative à la réalisation de certains travaux préparatoires de chantier et de réfection définitive du domaine public par la Ville de Metz.
Point
26

M. Lioger

Restauration d'un immeuble 26, Place Saint Simplice : lancement d'une Déclaration d'Utilité Publique.
Point
27

M. Lioger

Programme "Maison Durable" - soutien à l'opération "Descartes" dans la ZAC GPV de Metz Borny : construction de logements individuels en accession à coût maîtrisé.
Point
28

M. Lioger

ZAC du Grand Projet de Ville de Metz-Borny -Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise foncière communale au Groupe BENEDIC.
Point
29

M. Lioger

Acquisition et cession d'emprises foncières entre la société "Terrasses de Gloucester" et la Ville de Metz -avenue Sébastopol.
Point
30

M. Lioger

Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la SPL SAREMM - ZAC Amphithéâtre.
Point
31

M. Lioger

Cession d'une emprise foncière communale à la société LEONARD DRM à la MAXE.
Point
32

M. Krausener

Cession de l'immeuble sis 2/4 en Fournirue.
Point
33

Mme. Riblet

Cession de motifs d'illumination et de mobiliers divers.
Point
34

Mme. De Oliveira

Avenant n° 5 au contrat de concession pour la construction et l'exploitation du crématorium de Metz.
Point
35

Mme. Bori

CCAS - Subvention de fonctionnement 2016.
Point
36

Mme. Kaucic

Amicale du Personnel Municipal de Metz : attribution de subventions de fonctionnement et d'équipement.
Point
37

Mme. Kaucic

Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2015.
Point
38

M. Lioger

Protection fonctionnelle et juridique des agents municipaux, des élus et de leurs ayants droit.
Point
39

Mme. Kaucic

Document Unique d'évaluation des risques professionnels.
Point
40

Mme. Kaucic

Recrutement d'un agent contractuel.
Point
41

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015 et du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.
Point
42

M. Gros

Questions orales