Conseil Municipal - 28/10/2010

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Divers
2

Mme. Fritsch-Renard

Débat d’Orientation Budgétaire.
Point
1

Mme. Fritsch-Renard

Etat n° 7 de régularisation des Décisions Modificatives.
Point
2

M. Toulouze

Opération de rénovation urbaine de Metz-Borny – Signature d’un avenant à la convention ANRU.
Point
3

M. Darbois

Année internationale de la Biodiversité à Metz.
Point
4

M. Jean

U.E.M. – Création d’une filiale « Energies renouvelables » par la SAEML UEM et acceptation de dividendes versés au titre de l’exercice 2009.
Point
5

M. Jean

Rapport sur l’activité des SAEML UEM et Metz Technopole et bilan annuel du contrat de concession pour le service public de l’électricité pour l’exercice 2009.
Point
6

M. Jean

Convention de mandat avec l’UEM pour la modernisation du barrage de la Préfecture.
Point
7

M. Lioger

Modification n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de la Ville de Metz.
Point
8

Mme. Ferraro

ZAC du Sansonnet (Quartier de Devant-les-Ponts) - Réalisation du parc paysager et des jardins familiaux – Travaux d’aménagement.
Point
9

Mme. Pallez

Cession d’un terrain communal dans la ZAC des Hauts de Queuleu.
Point
10

M. Lecocq

Déclassement et vente de deux emprises foncières communales situées rue Pilâtre de Rozier et réaménagement des espaces restant propriété de la Ville de Metz.
Point
11

Mme. Kaucic

Déclassement et cession à Metz Habitat Territoire de terrains communaux, angle rue de l’Ardèche/boulevard de l’Europe à Plantières.
Point
12

M. Lioger

Création d’une Commission de cession du Patrimoine.
Point
13

M. Lioger

Point reporté - Cession d’un immeuble communal sis 8, rue des Trinitaires.
Point
14

Mme. Bori

Désaffectation de logements scolaires.
Point
15

M. Darbois

Avenant au bail emphytéotique du 14 Mars 1994 liant la Ville de Metz à la Société Somergie.
Point
16

M. Tron

Parking Coislin – Modification du périmètre délégué ainsi que du délai de réalisation des travaux et aménagement de la rue Saint- Henry.
Point
17

M. Fonte

Versement d’une participation financière complémentaire à l’Orchestre National de Lorraine.
Point
18

Mme. Saadi

Versement de subventions à diverses associations.
Point
19

M. Martalié

Versement d’une subvention à la Fabrique de la Cathédrale.
Point
20

Mme. Riblet

Attribution de subventions à diverses associations sportives.
Point
21

M. Scuderi

Attribution de subventions à diverses associations.
Point
22

Mme. Leblan

Financement du Dispositif Local d’Accompagnement (DLA).
Point
23

Mme. Saadi

Attribution de bourses et parrainages dans le cadre du dispositif Envie d’Agir.
Point
24

Mme. Bori

Accueil périscolaire – Subvention complémentaire.
Point
25

M. Krausener

Déplacement à Atlanta du 27 Novembre au 2 Décembre 2010.
Point
26

Mme. Heber-Suffrin

Renouvellement du marché de prestations de médecine professionnelle et préventive - Constitution d’un groupement de commandes.
Point
27

Mme. Fritsch-Renard

Contrats de travail.
Point
28

M. Gros

Adhésion à l’Association « Les Amis du Centre Pompidou-Metz ».
Point
29

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
Point
30

M. Gros

Questions orales.