Conseil Municipal - 27/10/2011

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

M. Darbois

Situation de la collectivité en matière de développement durable.
Point
2

M. Darbois

Agenda 21, pour un avenir durable et solidaire.
Point
3

M. Toulouze

Débat d'Orientation Budgétaire 2012.
Point
4

M. Toulouze

Etat n° 5 des Décisions Modificatives.
Point
5

M. Darbois

Convention Cadre « Objectif Eau 2020 » entre l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse la Ville de Metz, Metz Métropole et Haganis.
Point
6

Mme. Olesinski

Réalisation d’une étude relative aux ouvrages hydrauliques de la Seille - Signature d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage.
Point
7

Mme. Sallusti

Soutien à des actions citoyennes.
Point
8

Mme. Kaucic

Financement d’actions dans le cadre du Plan territorial de Prévention et de Lutte contre les Discriminations.
Point
9

Mme. Pallez

Financement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.
Point
10

M. Toulouze

Financement d’actions dans le cadre du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance.
Point
11

Mme. Fritsch-Renard

Accueil de jeunes dans le cadre du Service civique au sein des services municipaux.
Point
12

Mme. Fritsch-Renard

Mise à disposition d’un agent auprès de Metz Métropole.
Point
13

M. Payraudeau

Mise à disposition partielle du service Développement Numérique auprès de Metz Métropole.
Point
14

M. Payraudeau

Convention constitutive d’un Groupement de commandes permettant l’élaboration d’un Schéma Directeur de l’Information Géographique.
Point
15

M. Payraudeau

Signature de convention et accord transactionnel avec la Société Numéricable.
Point
16

M. Gandar

Avenant à la convention Ville - AGURAM 2011.
Point
17

M. Lioger

Approbation de la révision simplifiée n° 1 du PLU.
Point
18

M. Lioger

Approbation de la révision simplifiée n° 3 du PLU - Réalisation du projet Mettis, avenue de Plantières.
Point
19

M. Lioger

Acquisition d’une partie de l’ emprise foncière constituant la rue Pierre Mendès France dans la ZAC de l’Amphithéâtre.
Point
20

Mme. Pallez

Convention de réservation de logements sociaux.
Point
21

M. Koenig

Versement d’une subvention au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes en difficultés.
Point
22

M. Lekadir

Accueil des étudiants étrangers à Metz.
Point
23

M. Lekadir

Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Envie d’Agir.
Point
24

M. Scuderi

Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.
Point
25

M. Scuderi

Aide aux familles pour les accueils collectifs de mineurs.(ex CLSH)
Point
26

M. Scuderi

Financement de Fêtes et manifestations.
Point
27

M. Belhaddad

Financement d’Appel à Projets.
Point
28

M. Planchette

Versement d’une subvention d’équipement au profit de l’Université Paul Verlaine.
Point
29

Mme. Bresson

Attribution de subventions à diverses associations culturelles pour l’année 2011.
Point
30

Mme. Oasi-Schaeffer

Participation financière à l’acquisition de la Maison de Verlaine.
Point
31

M. Fonte

Versement d’une subvention à la Fabrique de la Cathédrale.
Point
32

Mme. Mertz

Versement de subventions d’équipement à deux Conseils de Fabrique.
Point
33

M. Fonte

Dénomination de voies publiques.
Point
34

M. Fonte

Réutilisation d’informations publiques détenues par les Archives Municipales.
Point
35

Mme. Oasi-Schaeffer

Don de la bibliothèque de travail de Michel PARISSE.
Point
36

Mme. Ferraro

Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de la Moselle pour les travaux à la Halte-garderie « Les Rase-Mottes ».
Point
37

M. Martalié

Acceptation de dividendes versés au titre de l’exercice 2010 par la SAEML UEM.
Point
38

M. Krausener

Rapport sur l’activité des SAEML UEM et METZ TECHNOPOLE et bilan annuel du contrat de concession pour le service public de l’électricité pour l’exercice 2010.
Point
39

M. Tron

Examen pour l’exercice 2010 des rapports annuels des Délégations de Service Public de la Ville de Metz, du rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Publique de l’Eau Potable et du rapport d’activités du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
Point
40

Mme. Bori

Désignations de représentants de la Ville de Metz à l’Ecole primaire Michel COLUCCI et au Conseil d’Administration du Collège Philippe de Vigneulles.
Point
41

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
Point
42

M. Gros

Questions orales.