Conseil Municipal - 15/12/2011

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

M. Toulouze

Etat n° 6 de régularisation des décisions modificatives.
Point
2

M. Toulouze

Autorisations de Programmes - Crédits de Paiement 2012.
Point
3

M. Gros

Budget Primitif 2012.
Point
4

M. Toulouze

Attribution de compensation versée par Metz Métropole à la Ville de Metz pour 2012.
Point
5

M. Lioger

Tarifs municipaux pour l’année 2012.
Point
6

Mme. Sallusti

Versement d’une contribution financière à l’Orchestre National de Lorraine pour l’année 2012.
Point
7

M. Fonte

Versement d’une contribution financière à l’EPCC Metz en Scènes pour 2012.
Point
8

M. Jean

Dissolution de la SAEML Foire Internationale de Metz - Acceptation du reversement de l’actif social.
Point
9

M. Darbois

Plan Climat de la Ville de Metz.
Point
10

Mme. Bori

Convention entre la Ville de Metz et le CCAS - Aide au paiement des frais de restauration scolaire.
Point
11

M. Belhaddad

Financement des clubs sportifs pour l’année 2011-2012.
Point
12

M. Scuderi

Acomptes sur les subventions 2012 pour les associations socio-éducatives conventionnées.
Point
13

M. Lekadir

Les rendez-vous Franco-Allemands.
Point
14

Mme. Pallez

Projet Label Nuit - Charte de partenariat Ville de Metz - Préfecture - UPIHM et Groupement des taxis Messins.
Point
15

M. Jean

Metz Métropole Développement - Complément de subvention 2011.
Point
16

M. Lioger

Transfert de la Zone d’Aménagement Concerté du Sansonnet à la SPL SAREMM - Approbation du traité de concession d’aménagement
Point
17

M. Lioger

Transfert de la Zone d’Aménagement Concerté des Coteaux de la Seille à la SPL SAREMM - Approbation du traité de concession d’aménagement.
Point
18

Mme. Ferraro

Acquisition en vue de l’intégration dans le domaine public communal d’une partie du trottoir, rue du Magasin aux Vivres appartenant au Conseil Régional de Lorraine.
Point
19

M. Gandar

Acquisition de terrains auprès de l’EPFLorraine à Devant-les-Ponts et Borny.
Point
20

M. Koenig

Renouvellement pour l’année 2012 des conventions de coopération entre la Ville de Metz et Pôle Emploi et de mise à disposition de personnel Pôle Emploi.
Point
21

Mme. Heber-Suffrin

Enquête de recensement de la population 2012 - Augmentation de la rémunération des agents recenseurs.
Point
22

Mme. Fritsch-Renard

Modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps.
Point
23

M. Payraudeau

Acceptation d’une indemnité de sinistre.
Point
24

M. Jean

Chèque parking - versement de la quote-part de la Ville de Metz à la Fédération des Commerçants.
Point
25

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
Point
26

M. Gros

Questions orale.