Conseil Municipal - 10/07/2026

Divers
1

M. le Maire

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 4 juin 2026.
Point
1

M. Lebeau

Budget Supplémentaire 2026.
Point
2

M. Lebeau

Assujettissement des logements vacants à la taxe sur la vacance des locaux d'habitation.
Point
3

M. Lebeau

Taxe sur les Friches Commerciales.
Point
4

M. Lebeau

Modification des Autorisations de programme et des crédits de paiement.
Point
5

Mme. Schneider

Charte locale d'insertion du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU).
Point
6

Mme. Mayer

Attribution de subventions au titre des Fêtes de la Mirabelle.
Point
7

M. Brunella

Accompagnement des associations culturelles par la Ville.
Point
8

M. Brunella

Signature de l'avenant n°2 au Contrat territorial de l'éducation artistique et culturelle de la Ville de Metz et de l'Euro-Métropole de Metz.
Point
9

Mme. Zanetti

Saison sportive 2025/2026 : accompagnement des clubs par la Ville.
Point
10

Mme. Zanetti

Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2026-2027.
Point
11

Mme. Zanetti

Projet d'acquisition du Footing Vertical (un enrouleur mécanique adapté aux besoins des personnes éloignées de la pratique de l'escalade).
Point
12

Mme. Daussan-Weizman

Subvention à l'association franco-cambodgienne Komar Chey.
Point
13

Mme. Tran

Convention de partenariat entre la Ville de Metz et le C.M.S.E.A. (le Hameau le Haut Soret)
Point
14

Mme. Tran

Poursuite de l'engagement de la Ville de Metz pour la mise en oeuvre de la démarche "Villes Amies des Aînés"
Point
15

Mme. Kehli

Attribution de subventions dans le cadre de la lutte contre les violences sexistes et sexuelles et pour l'égalité entre les femmes et les hommes.
Point
16

M. Bohr

Attribution de subventions dans le cadre de la Vie Associative.
Point
17

M. Aloi

Attribution d'une subvention à l'association SOS RACISME.
Point
18

M. Bohr

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Projet Jeunes.
Point
19

Mme. Reddani

Signature d'une convention avec l'Ecole des Parents et des Educateurs (EPE) dans le cadre du Rappel à l'ordre.
Point
20

Mme. Stemart

Règlement intérieur relatif à la restauration scolaire, aux activités périscolaires et au Plan Mercredi.
Point
21

Mme. Stemart

Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des élèves messins des établissements privés du premier degré sous contrat
Point
22

Mme. Lux

Avis de l'Autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant sur un projet de création d'un établissement privé - le"Nid des Petits 3" - Société LNDP SAS.
Point
23

M. Malassé

Reconduite de l'opération solidaire dans le cadre des éditions 2026, 2027 et 2028 du marché de Noël à Metz - mise à disposition de trois chalets au profit du CCAS
Point
24

M. Lucas

Mise à jour des astreintes de la Ville de Metz.
Point
25

M. Lucas

Convention de disponibilité des Sapeurs Pompiers volontaires avec le Service Départemental d'incendie et de secours (SDIS 54).
Point
26

M. Lucas

Compétence eau potable - Transfert de propriété au profit de l'Euro-Métropole de Metz des biens de la Ville de Metz nécessaires au fonctionnement du Syndicat des Eaux de la Région Messine (S.E.R.M).
Point
27

M. Lucas

Modification de la délibération du Conseil Municipal du 26 septembre 2024 intitulée "Transfert de propriété des terrains Ecole Supérieure d'Electricité (CentraleSupelec)"- Erreur matérielle.
Point
28

M. Lucas

ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2025.
Point
29

M. Lucas

ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2025.
Point
30

M. Gury

Acceptation du legs de Mme Mauricette Lejarle.
Point
31

M. le Maire

Désignations des représentants de la Ville de Metz dans diverses instances et organismes.
Point
32

M. le Maire

Communication des décisions.
Question orale
1

M. Mertz

Sécurité des jeunes à Metz.
Question orale
2

M. Chomard

Pédocriminalité dans le périscolaire.
Question orale
3

M. Colinet

Circulation des trottinettes électriques, vélos électriques et autres engins motorisés dans les rues piétonnes.
Question orale
4

M. Anstett

Université de Lorraine.
Question orale
5

M. Secondé

Conditions des sans-abris lors des canicules.
Question orale
6

Mme. Leduc

Accélération de l'adaptation au changement climatique dans les écoles.
Voeu
1

Mme. Leduc

Rappel de la nécessité d'un financement par l'Etat pour l'adaptation des écoles face aux vagues de chaleur.
Point
33

M. le Maire

Remises gracieuses de dettes.