Conseil Municipal - 30/09/2010

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Divers
2

M. Gros

Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes.
Point
1

Mme. Fritsch-Renard

Etat n° 6 de régularisation des Décisions Modificatives.
Point
2

M. Jean

Commission d’indemnisation amiable des entreprises commune à Metz Métropole et à la Ville de Metz - Création - Adoption de son règlement intérieur - Conclusion d’une convention financière et de mutualisation de moyens portant notamment constitution de 2 groupements de commande.
Point
3

Mme. Kaucic

Démolition de l’immeuble de Metz Habitat Territoire situé 5, rue Théodore de Gargan à la Patrotte.
Point
4

M. Lioger

ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre – Approbation du compte-rendu financier annuel et des participations de la Ville à l’opération.
Point
5

M. Gandar

ZAC de la Petite Voëvre - Actualisation du bilan financier prévisionnel.
Point
5

M. Toulouze

Zone d’Aménagement Concerté de Metz-Borny - Actualisation du bilan financier prévisionnel au 31 Décembre 2009.
Point
6

M. Lioger

Ecoquartier des Coteaux de la Seille - Constitution d’un jury pour le marché de maîtrise d’oeuvre technique.
Point
7

Mme. Ferraro

Arsenal III – Convention avec l’EPFL - Travaux de requalification.
Point
8

M. Lioger

Caserne Desvallières - Inscription du site dans la convention cadre « Périmètres à Enjeux » de Metz Métropole et signature d’une convention de maîtrise foncière opérationnelle entre Metz Métropole, EPFL et la Ville de Metz.
Point
9

Mme. Kaucic

Cession de terrains communaux à l’IRA, rue de Stoxey.
Point
10

M. Lioger

Point reporté - Cession de l’immeuble communal sis, 8, rue des Trinitaires.
Point
11

M. Koenig

Acquisitions diverses.
Point
12

M. Jean

Résiliation anticipée du bail emphytéotique portant sur l’immeuble « CMEGE », place Edouard Branly et mise à disposition au profit de Metz Métropole.
Point
13

M. Nzihou

Etablissement d’une servitude de passage.
Point
14

M. Tron

Transfert de routes départementales dans le patrimoine de la Ville de Metz.
Point
15

Mme. Heber-Suffrin

Contrat de Délégation de Service Public du stationnement payant sur voirie à Metz - Avenant n° 1.
Point
16

M. Fonte

Centre Pompidou Metz - Avenant n° 4 à la convention de mandat de Maîtrise d’Ouvrage.
Point
17

M. Schuman

Nuit Blanche 2010 – 3ème édition.
Point
18

M. Schuman

Prêt du Centre National des Arts Plastiques à la Ville de Metz d’une oeuvre de Xavier Veilhan.
Point
19

M. Fonte

Conventions triennales - Développement de résidences artistiques en quartier.
Point
20

Mme. De Oliveira

Travaux de restauration à l’Eglise Notre-Dame, l’Eglise Saint- Vincent et l’Eglise Saint-Martin.
Point
21

M. Payraudeau

Versement d’une subvention d’équipement à la Commune de Montigny-lès-Metz.
Point
22

M. Martalié

Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse de la Sainte-Famille.
Point
23

Mme. Pallez

Diversification des services et nouvelles tarifications.
Point
24

Mme. Bori

Participations financières aux actions éducatives pendant le temps scolaire.
Point
25

M. Jean

FC Metz - Avenant à la convention de mise à disposition du stade Saint-Symphorien.
Point
26

M. Belhaddad

Attribution de subventions à diverses associations sportives.
Point
27

M. Scuderi

Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives et sportives.
Point
28

Mme. Ferraro

Attribution de bourses et parrainages dans le cadre du dispositif Envie d’Agir.
Point
29

M. Scuderi

Attribution de subventions au titre du dispositif Bourse au Permis de Conduire.
Point
30

Mme. Saadi

Attribution de subventions au titre de l’organisation de la Fête de la Saint-Nicolas.
Point
31

M. Lekadir

Financement des projets étudiants.
Point
32

Mme. Kaucic

Versement de diverses subventions.
Point
33

M. Koenig

Versement d’une subvention au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes en difficulté.
Point
34

M. Koenig

Convention de partenariat relative au fonctionnement de l’équipe Emploi et Insertion de Metz-Borny.
Point
35

Mme. Pallez

Octobre Rose – Charte multipartenariale en faveur du dépistage du cancer du sein.
Point
36

Mme. Kaucic

Convention de réservation de logements locatifs sociaux.
Point
37

M. Gros

Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration de Metz Habitat Territoire.
Point
38

Mme. Heber-Suffrin

Avenant à la Convention d’Occupation du Domaine Public pour les locaux du Marché Couvert, situés 16 place de Chambre – Désignation du nouvel occupant des lieux et élection de domicile.
Point
39

M. Gros

Mission d’Information et d’Evaluation – Création – Fixation de sa durée et composition.
Point
40

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
Point
41

M. Gros

Questions orales.
Point
1

M. Payraudeau

Séance à huis clos - Protocole d’accord transactionnel.