Conseil Municipal - 30/09/2010

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Gros

Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes.

Mme. Fritsch-Renard

Etat n° 6 de régularisation des Décisions Modificatives.

M. Jean

Commission d’indemnisation amiable des entreprises commune à Metz Métropole et à la Ville de Metz - Création - Adoption de son règlement intérieur - Conclusion d’une convention financière et de mutualisation de moyens portant notamment constitution de 2 groupements de commande.

Mme. Kaucic

Démolition de l’immeuble de Metz Habitat Territoire situé 5, rue Théodore de Gargan à la Patrotte.

M. Lioger

ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre – Approbation du compte-rendu financier annuel et des participations de la Ville à l’opération.

M. Gandar

ZAC de la Petite Voëvre - Actualisation du bilan financier prévisionnel.

M. Toulouze

Zone d’Aménagement Concerté de Metz-Borny - Actualisation du bilan financier prévisionnel au 31 Décembre 2009.

M. Lioger

Ecoquartier des Coteaux de la Seille - Constitution d’un jury pour le marché de maîtrise d’oeuvre technique.

Mme. Ferraro

Arsenal III – Convention avec l’EPFL - Travaux de requalification.

M. Lioger

Caserne Desvallières - Inscription du site dans la convention cadre « Périmètres à Enjeux » de Metz Métropole et signature d’une convention de maîtrise foncière opérationnelle entre Metz Métropole, EPFL et la Ville de Metz.

Mme. Kaucic

Cession de terrains communaux à l’IRA, rue de Stoxey.

M. Lioger

Point reporté - Cession de l’immeuble communal sis, 8, rue des Trinitaires.

M. Koenig

Acquisitions diverses.

M. Jean

Résiliation anticipée du bail emphytéotique portant sur l’immeuble « CMEGE », place Edouard Branly et mise à disposition au profit de Metz Métropole.

M. Nzihou

Etablissement d’une servitude de passage.

M. Tron

Transfert de routes départementales dans le patrimoine de la Ville de Metz.

Mme. Heber-Suffrin

Contrat de Délégation de Service Public du stationnement payant sur voirie à Metz - Avenant n° 1.

M. Fonte

Centre Pompidou Metz - Avenant n° 4 à la convention de mandat de Maîtrise d’Ouvrage.

M. Schuman

Nuit Blanche 2010 – 3ème édition.

M. Schuman

Prêt du Centre National des Arts Plastiques à la Ville de Metz d’une oeuvre de Xavier Veilhan.

M. Fonte

Conventions triennales - Développement de résidences artistiques en quartier.

Mme. De Oliveira

Travaux de restauration à l’Eglise Notre-Dame, l’Eglise Saint- Vincent et l’Eglise Saint-Martin.

M. Payraudeau

Versement d’une subvention d’équipement à la Commune de Montigny-lès-Metz.

M. Martalié

Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse de la Sainte-Famille.

Mme. Pallez

Diversification des services et nouvelles tarifications.

Mme. Bori

Participations financières aux actions éducatives pendant le temps scolaire.

M. Jean

FC Metz - Avenant à la convention de mise à disposition du stade Saint-Symphorien.

M. Belhaddad

Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. Scuderi

Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives et sportives.

Mme. Ferraro

Attribution de bourses et parrainages dans le cadre du dispositif Envie d’Agir.

M. Scuderi

Attribution de subventions au titre du dispositif Bourse au Permis de Conduire.

Mme. Saadi

Attribution de subventions au titre de l’organisation de la Fête de la Saint-Nicolas.

M. Lekadir

Financement des projets étudiants.

Mme. Kaucic

Versement de diverses subventions.

M. Koenig

Versement d’une subvention au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes en difficulté.

M. Koenig

Convention de partenariat relative au fonctionnement de l’équipe Emploi et Insertion de Metz-Borny.

Mme. Pallez

Octobre Rose – Charte multipartenariale en faveur du dépistage du cancer du sein.

Mme. Kaucic

Convention de réservation de logements locatifs sociaux.

M. Gros

Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration de Metz Habitat Territoire.

Mme. Heber-Suffrin

Avenant à la Convention d’Occupation du Domaine Public pour les locaux du Marché Couvert, situés 16 place de Chambre – Désignation du nouvel occupant des lieux et élection de domicile.

M. Gros

Mission d’Information et d’Evaluation – Création – Fixation de sa durée et composition.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. Gros

Questions orales.

M. Payraudeau

Séance à huis clos - Protocole d’accord transactionnel.