Conseil Municipal - 31/03/2011

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Lioger

Aménagement de la Place Mazelle et de ses abords - Mise au point finale du projet.

M. Schuman

Parking Mazelle - Lancement de la procédure 1% artistique

M. Fonte

Porte des Allemands - Sollicitation des aides de l’Etat et du Conseil Général de la Moselle.

Mme. Bresson

Programme d’opérations dans des édifices classés : Travaux de strict entretien sur des Monuments Historiques - Mission diagnostic sur l’état des vitraux, élévations et cour de l’Eglise Saint-Eucaire à Metz.

M. Fonte

Travaux de rénovation à l’Arsenal.

M. Fonte

Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

Mme. Saadi

Politique de la Ville - Versement de subventions aux associations.

M. Koenig

Versement de subventions à diverses associations.

M. Scuderi

Financement de fêtes et manifestations.

M. Lekadir

Les Jeux de Metz Technopole et Festival Actor’s Café.

M. Belhaddad

Financement de l’événementiel sportif 2011 et subvention à Metz Handball.

M. Jean

Demande d’une subvention au titre du Contrat de Projet 2007-2013 Volet Métropolitain pour une étude d’aménagement et de développement touristique des rives de Moselle.

M. Gandar

Révision simplifiée du PLU et définition des modalités de la concertation pour la réalisation du projet Mettis Avenue de Plantières.

M. Lioger

Vente d’un terrain boulevard Solidarité pour la construction d’un pôle automobile.

M. Martalié

Demande d’une subvention pour la ZAC des Coteaux de la Seille auprès du Fonds d’Aménagement Urbain Régional.

Mme. Kaucic

Zone d’Aménagement Concerté GPV de Metz-Borny - Avenant n° 1 à la convention financière relative au réseau d’assainissement des eaux usée entre la Ville de Metz et HAGANIS.

Mme. Pallez

Cession à Metz Métropole d’un terrain situé rue Jean Aubrion à Plantières-Queuleu.

M. Tron

Réaménagement des rues du Coëtlosquet et Dupont des Loges.

M. Tron

Réaménagement des abords du nouveau CFA Hôtelier de Metz - Etablissement d’une convention de financement.

Mme. Olesinski

Equipements et travaux divers concernant le service Espaces Verts - Programme 2011.

M. Payraudeau

Acceptation d’une indemnité de sinistre.

M. Scuderi

Etablissement d’une servitude de passage sur un terrain communal Allée de Metz Plage.

M. Jean

Commission d’Indemnisation Amiable des entreprises commune à Metz Métropole et à la Ville de Metz – Désignation de 2 représentants suppléants.

Mme. Kaucic

Conventions de réservation de logements sociaux avec l’OPH de Montigny-lès-Metz, Néolia Lorraine et Batigère-Sarel.

Mme. Fritsch-Renard

Amicale du Personnel Municipal de Metz et ses assimilés - Participation de la Ville de Metz - Avenant n° 3 à la convention d’objectifs et de moyens.

M. Toulouze

Complément de tarification à la Taxe de Séjour - Modalités de versement.

Mme. Bori

Renouvellement de fourniture de papier bureautique - Groupement de commandes.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. Gros

Questions orales.

M. Gros

Séances à huis clos - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.

M. Gandar

Séances à huis clos - Paiement d’une amende de circulation routière et autorisation d’engager une action récursoire.

M. Gandar

Séances à huis clos - Protocole d’Accord Transactionnel.