Conseil Municipal - 26/04/2012

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

M. Toulouze

Etat n°2 de régularisation des décisions modificatives.
Point
2

M. Toulouze

Règlement financier et budgétaire de la Ville de Metz.
Point
3

M. Darbois

Grandes Infrastructures Vélos - Actions 2012.
Point
4

M. Scuderi

Dispositif d'aide au premier départ en centres de vacances - Convention de partenariat Ville de Metz – CCAS – Association Jeunesse au Plein Air.
Point
4

Mme. Kaucic

Attribution d’une subvention au Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ).
Point
5

M. Scuderi

Conventionnement avec les associations socio-éducatives.
Point
6

Mme. Riblet

Financement de l'Association Familiale de Metz-Vallières.
Point
7

M. Lekadir

Conventionnement avec l'association étudiante Diffu'son.
Point
8

M. Belhaddad

Subventions de fonctionnement et d’équipement aux clubs sportifs.
Point
10

Mme. Bresson

Versement de subventions à diverses associations culturelles.
Point
9

M. Fonte

Projet "Je veux un artiste chez moi" - Versement de subventions à diverses associations culturelles.
Point
11

Mme. Sallusti

Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse Saint-Vincent de Paul.
Point
12

Mme. Sallusti

Point reporté - Dénomination de voies publiques.
Point
13

M. Tron

Art dans les jardins 2012 - Acceptation de participation financière d’un partenaire privé.
Point
14

Mme. Pallez

Financement d’actions dans le cadre de la politique de la ville.
Point
15

Mme. Mertz

Financement d’actions dans le cadre de la politique de la ville.
Point
16

M. Koenig

Versement de subventions à diverses associations.
Point
17

Mme. Heber-Suffrin

Convention de mise à disposition d'un terrain au Cimetière de l'Est.
Point
18

Mme. Kaucic

Convention de réservation de logements locatifs sociaux.
Point
19

Mme. Heber-Suffrin

Avis sur le nouveau schéma départemental d'accueil des gens du voyage.
Point
20

M. Lioger

Cession d'un terrain sur le Technopôle - Locaux INSEE/TDF.
Point
21

Mme. Ferraro

Etablissement d'une servitude de tirants d'ancrage.
Point
22

Mme. Pallez

Acquisition d’emprises foncières rue des Frères Lacretelle en vue de leur intégration dans le domaine public communal.
Point
23

M. Lioger

Cession d’un terrain communal dans la ZAC de la Grange-aux-Bois.
Point
24

M. Lioger

Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU de Metz.
Point
25

M. Payraudeau

Acceptation de deux indemnités de sinistres.
Point
26

M. Payraudeau

Protocole d’accord transactionnel – Société SOPREMA ENTREPRISES SAS – Marché n° 99085, lot n° 02 "charpente couverture".
Point
27

Mme. Heber-Suffrin

Protocole d’accord transactionnel – SCI LES HIRONDELLES – Immeuble 7 rue des Alliés.
Point
28

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
Point
29

M. Gros

Questions orales.