Conseil Municipal - 30/06/2011

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Toulouze

Compte Administratif 2010.

M. Toulouze

Compte de Gestion 2010.

M. Toulouze

Affectation du résultat du CA 2010.

M. Toulouze

Modification des Autorisations de Programme et Crédits de paiement.

M. Toulouze

Budget Supplémentaire 2011.

M. Darbois

Création et installation de l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) du Pays Messin au Cloître des Récollets.

M. Belhaddad

Programme d’efficacité énergétique dans les gymnases.

M. Gros

ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre - Approbation du compte-rendu financier annuel de la Collectivité.

M. Lioger

Approbation de la modification n° 4 du Plan Local d’Urbanisme.

M. Lioger

Cession de plusieurs terrains communaux dans la ZAC des Coteaux de la Seille.

M. Tron

Désaffectation et cession de chemins ruraux à Metz Métropole - ZAC du Parc du Technopole.

M. Lioger

Secteur Sauvegardé - Signature des conventions financières et désignation des membres siégeant à la Commission pour la passation des marchés publics.

Mme. Bori

Signature du Contrat Enfance/Jeunesse entre la Ville de Metz, la Caisse d’Allocations Familiales de la Moselle et le Centre Communal d’Action Sociale.

Mme. Bori

Reconduction du dispositif Passerelle.

M. Schuman

Nuit Blanche 2011 - 4ème édition. Partenaires et versement de subventions à diverses associations.

M. Fonte

Versement de soldes de subventions dans le cadre du dispositif « Résidences d’Artistes en quartier ».

M. Scuderi

Metz Plage 2011 - Acceptation de participations de partenaires privés et fixation de tarifs.

Mme. Riblet

OPEN de Moselle - Autorisation de mener un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence.

Mme. Medoc

Financement de l’événementiel sportif 2011 - Subventions à diverses associations sportives.

M. Belhaddad

Versement d’une subvention à l’Association Football Club de Metz.

M. Belhaddad

Modification des tarifs de location des Arènes - Avenant n° 2 au contrat de Délégation de Service Public.

M. Scuderi

Financement de projets d’animation dans les quartiers.

M. Scuderi

Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif « Envie d’Agir ».

M. Lekadir

Journée « Etudiant dans ma ville ».

M. Lioger

Lutte contre les maladies cardiovasculaires - Implantation de défibrillateurs en façades des pharmacies.

Mme. Kaucic

Financement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

Mme. Sallusti

Commémoration de la Nuit du 4 Août.

M. Koenig

Convention de partenariat entre la Protection Judiciaire de la Jeunesse et la Ville de Metz.

Mme. Kaucic

Avenant au Programme d’Intérêt Général Habitat Dégradé.

Mme. Kaucic

Etude pré-opérationnelle et dispositif opérationnel d’amélioration de l’habitat privé sur le quartier de Borny.

Mme. Pallez

Convention de réservation de logements sociaux avec l’OPH de Montigny-lès-Metz et de la SA Présence Habitat.

M. Nzihou

Aménagement d’un hall d’accueil au Pôle des Lauriers.

Mme. Mertz

Versement d’une subvention d’équipement à la Communauté Israélite de Metz.

M. Martalié

Déclassement et cession d’une emprise foncière à l’Association Milli Görüs.

Mme. Bori

Travaux 2011 sur le patrimoine scolaire.

M. Tron

Réaménagement de la Place de la Bibliothèque.

Mme. Bresson

Travaux d’amélioration acoustique dans les locaux de la halte-garderie « Les Rase-Mottes » au Pontiffroy.

Mme. Pister

Acquisition de locaux rue du Chanoine Collin.

M. Jean

Signalétique économique, touristique et culturelle - Lancement d’un Appel d’Offres.

Mme. Knecht

Office de Tourisme de Metz Cathédrale - Complément de subvention pour 2011.

M. Jean

Action pour la dynamisation du commerce messin - Avenant à la convention d’objectifs et de moyens conclue avec la Fédération des Commerçants.

Mme. Leblan

Desserte de la ZAC de Mercy par le réseau de chaleur de Metz Est - Avenant n° 2 au contrat de Délégation de Service Public.

M. Darbois

Alimentation en eau potable de la ZAC de Lauvallières et de l’Hôpital Robert Schuman.

M. Darbois

Travaux d’amélioration du réseau d’eau potable - Avenant n° 7 au contrat de Délégation de Service Public de production et de distribution d’eau potable de la Ville de Metz.

M. Marechal

Cession du bail de location de la chasse communale.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. Gros

Questions orales.

Mme. Oasi-Schaeffer

Séance à huis clos - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.