Conseil Municipal - 30/06/2011

Divers
1

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.
Point
1

M. Toulouze

Compte Administratif 2010.
Point
2

M. Toulouze

Compte de Gestion 2010.
Point
3

M. Toulouze

Affectation du résultat du CA 2010.
Point
4

M. Toulouze

Modification des Autorisations de Programme et Crédits de paiement.
Point
5

M. Toulouze

Budget Supplémentaire 2011.
Point
6

M. Darbois

Création et installation de l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) du Pays Messin au Cloître des Récollets.
Point
7

M. Belhaddad

Programme d’efficacité énergétique dans les gymnases.
Point
8

M. Gros

ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre - Approbation du compte-rendu financier annuel de la Collectivité.
Point
9

M. Lioger

Approbation de la modification n° 4 du Plan Local d’Urbanisme.
Point
10

M. Lioger

Cession de plusieurs terrains communaux dans la ZAC des Coteaux de la Seille.
Point
11

M. Tron

Désaffectation et cession de chemins ruraux à Metz Métropole - ZAC du Parc du Technopole.
Point
12

M. Lioger

Secteur Sauvegardé - Signature des conventions financières et désignation des membres siégeant à la Commission pour la passation des marchés publics.
Point
13

Mme. Bori

Signature du Contrat Enfance/Jeunesse entre la Ville de Metz, la Caisse d’Allocations Familiales de la Moselle et le Centre Communal d’Action Sociale.
Point
14

Mme. Bori

Reconduction du dispositif Passerelle.
Point
15

M. Schuman

Nuit Blanche 2011 - 4ème édition. Partenaires et versement de subventions à diverses associations.
Point
16

M. Fonte

Versement de soldes de subventions dans le cadre du dispositif « Résidences d’Artistes en quartier ».
Point
17

M. Scuderi

Metz Plage 2011 - Acceptation de participations de partenaires privés et fixation de tarifs.
Point
18

Mme. Riblet

OPEN de Moselle - Autorisation de mener un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence.
Point
19

Mme. Medoc

Financement de l’événementiel sportif 2011 - Subventions à diverses associations sportives.
Point
20

M. Belhaddad

Versement d’une subvention à l’Association Football Club de Metz.
Point
21

M. Belhaddad

Modification des tarifs de location des Arènes - Avenant n° 2 au contrat de Délégation de Service Public.
Point
22

M. Scuderi

Financement de projets d’animation dans les quartiers.
Point
23

M. Scuderi

Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif « Envie d’Agir ».
Point
24

M. Lekadir

Journée « Etudiant dans ma ville ».
Point
25

M. Lioger

Lutte contre les maladies cardiovasculaires - Implantation de défibrillateurs en façades des pharmacies.
Point
26

Mme. Kaucic

Financement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.
Point
27

Mme. Sallusti

Commémoration de la Nuit du 4 Août.
Point
28

M. Koenig

Convention de partenariat entre la Protection Judiciaire de la Jeunesse et la Ville de Metz.
Point
29

Mme. Kaucic

Avenant au Programme d’Intérêt Général Habitat Dégradé.
Point
30

Mme. Kaucic

Etude pré-opérationnelle et dispositif opérationnel d’amélioration de l’habitat privé sur le quartier de Borny.
Point
31

Mme. Pallez

Convention de réservation de logements sociaux avec l’OPH de Montigny-lès-Metz et de la SA Présence Habitat.
Point
32

M. Nzihou

Aménagement d’un hall d’accueil au Pôle des Lauriers.
Point
33

Mme. Mertz

Versement d’une subvention d’équipement à la Communauté Israélite de Metz.
Point
34

M. Martalié

Déclassement et cession d’une emprise foncière à l’Association Milli Görüs.
Point
35

Mme. Bori

Travaux 2011 sur le patrimoine scolaire.
Point
36

M. Tron

Réaménagement de la Place de la Bibliothèque.
Point
37

Mme. Bresson

Travaux d’amélioration acoustique dans les locaux de la halte-garderie « Les Rase-Mottes » au Pontiffroy.
Point
38

Mme. Pister

Acquisition de locaux rue du Chanoine Collin.
Point
39

M. Jean

Signalétique économique, touristique et culturelle - Lancement d’un Appel d’Offres.
Point
40

Mme. Knecht

Office de Tourisme de Metz Cathédrale - Complément de subvention pour 2011.
Point
41

M. Jean

Action pour la dynamisation du commerce messin - Avenant à la convention d’objectifs et de moyens conclue avec la Fédération des Commerçants.
Point
42

Mme. Leblan

Desserte de la ZAC de Mercy par le réseau de chaleur de Metz Est - Avenant n° 2 au contrat de Délégation de Service Public.
Point
43

M. Darbois

Alimentation en eau potable de la ZAC de Lauvallières et de l’Hôpital Robert Schuman.
Point
44

M. Darbois

Travaux d’amélioration du réseau d’eau potable - Avenant n° 7 au contrat de Délégation de Service Public de production et de distribution d’eau potable de la Ville de Metz.
Point
45

M. Marechal

Cession du bail de location de la chasse communale.
Point
46

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.
Point
47

M. Gros

Questions orales.
Divers
1

Mme. Oasi-Schaeffer

Séance à huis clos - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dettes.