Conseil Municipal - 03/07/2014

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. Toulouze

Compte de Gestion de l'exercice 2013.

M. Toulouze

Compte Administratif de l'exercice 2013.

M. Toulouze

Affectation du résultat de l'exercice 2013 du Budget Principal et des Budgets Annexes.

M. Toulouze

Modification des Autorisations de programme et Crédits de Paiement.

M. Toulouze

Budget Supplémentaire de l'exercice 2014.

M. Gros

Délégation au Maire au sens de l’article L2122-22-3° du CGCT - Décision de recourir à l'emprunt.

M. Gros

Désignations diverses.

M. Gros

Désignation - Commission Consultative des Services Publics Locaux.

Mme. Migaud

Plan Accessibilité Voirie.

Mme. Bori

Adoption du Projet Éducatif Territorial 2014-2017.

Mme. Bori

Accueil des élèves des écoles Debussy et Chanteclair à la restauration scolaire du Lycée Cassin.

Mme. Bori

Prolongation du dispositif transfontalier en faveur du bilinguisme en Moselle.

Mme. Saadi

Contrat Urbain de Cohésion Sociale : versement de subventions / 2ème programmation.

Mme. Saadi

Cour du Languedoc - Subvention d'équipement à LOGIEST.

M. Heulluy

Convention avec l'association "Tous-Branchés.com" pour l'extension d'actions en faveur de la réduction de la fracture numérique.

Mme. Saadi

Convention de réservation de logements sociaux : construction par Metz Habitat Territoire de 20 logements (12 PLUS et 8 PLAI) ZAC Sébastopol.

Mme. Saadi

Programme Habiter Mieux.

Mme. Antoine-Fabry

Metz Plage 2014 - Acceptation de participation de partenaires privés et fixation de tarifs.

M. Belhaddad

Moselle Open 2014.

M. Belhaddad

Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2014/2015.

Mme. Riblet

Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2013-2014.

Mme. Antoine-Fabry

Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.

Mme. Seghir

Financement de la manifestation Etudiant Dans Ma ville 25 au 27 septembre 2014.

Mme. Antoine-Fabry

Financement du dispositif Bourse au Permis de Conduire.

M. Scuderi

Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif Projet Jeunes.

Mme. Isler Beguin

Aménagement d'une plateforme trimodale au Nouveau Port de Metz : consultation dans le cadre de l'enquête publique

M. Lioger

Site de Bon-Secours - Avenant n°1 à la convention foncière entre l'EPFLorraine et la Ville de Metz.

M. Lioger

Révision-extension du secteur sauvegardé : signature d'une convention financière avec l'Etat pour la poursuite de l'étude.

M. Scuderi

Acquisition par la Ville de Metz d’une emprise foncière située entre la rue Amiral Guépratte et la rue de Tivoli.

Mme. Guermiti

Acquisition d'emprises foncières sur les bans de Borny et de Plantières-Queuleu en vue de leur intégration dans le domaine public communal.

Mme. Agamennone

Acquisition par la Ville de Metz d'une parcelle située rue Xavier Roussel sur le ban de Devant-les-Ponts.

M. Scuderi

Déclassement et cession d'une emprise publique communale rue des Pépinières à Magny.

Mme. Ferraro

Echange d'emprises foncières situées rue de la Ronde à Devant-les-Ponts.

M. Lioger

Restauration d'un immeuble sis 1, rue d'Asfeld - Lancement d'une déclaration d'utilité publique des travaux.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 et du 17 avril 2014, ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions.

M. Gros

Questions orales.

M. Gandar

Séance à Huis Clos - Protocole d'accord transactionnel - Cession de marque "Reine de la Mirabelle".

M. Toulouze

Séance à Huis Clos - Créances irrécouvrables et remises gracieuses.