Conseil Municipal - 29/09/2011

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité

M. Toulouze

Etat n° 4 des Décisions Modificatives

M. Gros

Urgence humanitaire dans la corne de l’Afrique - Subvention exceptionnelle

M. Gros

Avenant au Contrat de Projets Etat Région 2007/2013

M. Lioger

Cession à Metz Métropole d’un terrain permettant l’installation de l’Institut Lafayette

M. Lecocq

Accessibilité du patrimoine municipal - Programme d’investissement 2012/2016

M. Darbois

Adaptation des tarifs de stationnement en ouvrage dans le Centre-ville

M. Tron

Création de 2 parkings de délestage dans le cadre du projet Mettis

M. Jean

Commission d’indemnisation amiable des Entreprises – Travaux d’aménagement de la Place de la république – Protocoles d’accord transactionnels - Restaurant « La Boucherie »

M. Jean

Commission d’indemnisation amiable des Entreprises – Travaux d’aménagement de la Place de la République - Protocole d’accord transactionnel - Pub « O’Carolan’s Harp »

M. Darbois

Création d’un service d’autopartage dans les villes du Sillon Lorrain

M. Jean

Demande de dénomination de Metz en commune touristique

M. Fonte

Groupement de commande entre l’Etat, la Région de Lorraine, les Villes de Metz et de Nancy, Metz Métropole et Communauté Urbaine du Grand Nancy pour la réalisation d’une étude en vue de la mise en place en région d’un pôle lyrique, symphonique et chorégraphique

Mme. Sallusti

Versement d’une participation financière complémentaire à l’Orchestre National de Lorraine

M. Schuman

Nuit Blanche 4ème édition

Mme. Mertz

Attribution de subventions à diverses associations culturelles pour l’année 2011

Mme. Bresson

Convention d’archivage entre la Ville de Metz et le Centre Pompidou Metz

Mme. Oasi-Schaeffer

Versement d’une subvention d’équipement au Conseil Presbytéral de la Paroisse protestante du Temple Neuf

M. Scuderi

Attribution de subventions au titre de l’organisation de la Fête de la Saint-Nicolas

Mme. Medoc

Attribution de subventions à diverses associations socio-éducatives et sportives

M. Scuderi

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Bourse au Permis de Conduire

M. Tron

Développement d’un projet d’initiation au judo au sein de l’Ecole des Sports

Mme. Leblan

Soutien au Dispositif Local d’Accompagnement

M. Belhaddad

Financement de l’événementiel sportif et subventions aux associations sportives

Mme. Bori

Modalités d’accueil des élèves pendant la pause méridienne

Mme. Bori

Accueil périscolaire - Subvention complémentaire

Mme. Bori

Participations financières aux actions éducatives pendant le temps scolaire

M. Lioger

Zone d’Aménagement Concerté du Sansonnet - Approbation de l’avenant n° 2 à la convention financière entre l’EPFL et la Ville de Metz

Mme. Pallez

Convention de réservation de logements locatifs sociaux

M. Gandar

Mise à disposition d’une parcelle communale rue de Méric

M. Gandar

Acquisition d’un ensemble immobilier rue Dreyfus Dupont

M. Payraudeau

Acquisition et mise en œuvre d’un progiciel de gestion dématérialisée des délibérations et des actes administratifs - Groupement de commandes

M. Payraudeau

Acceptation d’indemnités de sinistre

Mme. Knecht

Etablissement de servitudes de passage

M. Gros

Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal

M. Gros

Désignations de représentants de la Ville

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives

M. Gros

Questions orales

M. Gros

Séance à huis clos - Point d’information

M. Toulouze

Séance à huis clos - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes