Conseil Municipal - 01/07/2010

M. Gros

Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme. Pallez

Présentation du Pass Metz - Loisirs - 4/12 ans.

Mme. Fritsch-Renard

Compte Administratif 2009.

Mme. Fritsch-Renard

Compte de Gestion 2009.

Mme. Fritsch-Renard

Affectation du résultat du Budget Principal et des Budgets Annexes.

Mme. Fritsch-Renard

Budget Supplémentaire 2010.

M. Gros

Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Metz- Adoption du Contrat définitif.

M. Darbois

Plan vélo.

M. Tron

Mise en oeuvre du projet Mettis rue de la Garde et Moyen Pont – Approbation des principes du contenu du préprogramme.

M. Tron

Aménagement de la Place de la République – Travaux complémentaires.

M. Lioger

Aménagement de la Place Mazelle et de ses abords - Attribution.

M. Lioger

Requalification urbaine du site des anciens ateliers municipaux sis rue Charles Le Payen – Travaux de voirie et viabilisation de la rue Charles Le Payen et de la rue Chabot Didon. – Cession de terrains.

M. Koenig

ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre - Avenant au traité de concession d’aménagement concernant la rémunération de la SAREMM.

M. Martalié

Acquisitions des terrains appartenant à la SA HLM LOGIEST dans la ZAC des Coteaux de la Seille – Paiement échelonné – Pacte de préférence.

M. Gros

Cession à Metz Métropole de terrains communaux situés dans la ZAC du Parc du Technopôle.

M. Lioger

Cession de terrains communaux dans la ZAC des Hauts de Queuleu.

M. Payraudeau

Acquisition et vente d’une fraction de la Caserne Séré de Rivières afin de permettre la réalisation d’une unité de cogénération biomasse par l’UEM.

M. Lioger

Acquisition d’un terrain appartenant à l’EPFLorraine, boulevard de la Solidarité à Borny.

Mme. Heber-Suffrin

Cession de 2 emprises foncières communales situées à Magny.

M. Nzihou

Aménagement de la rue des Drapiers.

M. Scuderi

Metz-Plage 2010 – Acceptation de participation financière et de prestations en nature de partenaires privés.

Mme. Riblet

OPEN de Moselle.

M. Tron

Attribution d’une subvention à l’Association Football Club de METZ.

Mme. Leblan

Attribution de subventions à diverses associations sportives.

M. Scuderi

Animation Estivale 2010 – Attribution de subventions à diverses associations sportives et culturelles.

Mme. Pallez

Animation Beach Sports à Bellecroix.

M. Scuderi

Attribution de subventions dans le cadre des Energies Urbaines.

M. Lekadir

Manifestation « Etudiant dans ma ville ».

M. Lekadir

Quarante ans de l’Université Paul Verlaine.

Mme. Medoc

Attribution de bourses et de parrainages dans le cadre du dispositif Envie d’Agir.

M. Scuderi

Attribution de subventions à diverses associations socioéducatives.

Mme. Leblan

Programme d’investissement 2010 – Travaux d’entretien sur les bâtiments de la MCL Saint-Marcel.

Mme. Bori

Reconduction du Dispositif Passerelle.

M. Fonte

Organisation d’Assises Culturelles du Sillon Lorrain à Metz.

Mme. Sallusti

Convention entre Metz Métropole et la Ville de Metz pour la commande d’une mission d’étude sur les publics.

Mme. Dupont

Versement de subventions à l’APIMM – Montgolfiades 2010.

M. Martalié

Versement d’une subvention d’équipement à la Communauté Israélite de Metz.

Mme. Kaucic

Projet de partenariat entre la Ville de Metz et le Conseil Départemental de l’Accès aux Droits de Moselle.

Mme. Oasi-Schaeffer

Politique de la Ville - Versement de subventions aux associations.

Mme. Kaucic

Pôle des Lauriers – Charges locatives complémentaires - Subventions.

Mme. Sallusti

Financement d’actions citoyennes.

Mme. De Oliveira

Avenants à divers contrats de Délégation de Service Public – Modification d’indices.

M. Nzihou

Convention de mandat pour la partie génie civil du raccordement de certains sites du CCAS à la fibre optique.

Mme. Dupont

Acquisition du cinéma ARIEL.

Mme. Carré-Verdier

Cession de l’immeuble « Technologis » , 1, rue André et Marie Ampère.

M. Payraudeau

Etablissement d’une servitude de passage dans un terrain communal, rue des Déportés.

Mme. Pister

Mise en oeuvre d’une Déclaration d’Utilité Publique (DUP) des captages d’eau potable et demande « d’autorisation de prélèvement d’eau dans le milieu ».

Mme. Pallez

Acquisition de body bloomers (appareils de fitness de plein air).

Mme. De Oliveira

Aliénation par le Conseil de Fabrique de la Paroisse Saint-Vincent/Saint-Clément d’un immeuble à Metz.

Mme. Oasi-Schaeffer

Convention avec l’Etat pour la mise à disposition de 2 Conservateurs de Bibliothèque.

Mme. Dupont

Dénomination d’espace public.

Mme. Kaucic

Convention de réservation de logements locatifs sociaux avec Batigère-Sarel – Projet rue du Fort de Queuleu.

M. Tron

Examen pour l’exercice 2009 des rapports annuels des Délégations de Service Public de la Ville de Metz, du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution publique de l’eau potable, du rapport d’activité du Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

M. Gros

Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives.

M. Gros

Questions orales.

Mme. Knecht

Séance à huis clos - Mise en non-valeur de créances irrécouvrables.